Marie Guilguet

Autre nom possible de la personne recherchée:
Marie Doumit-el-Khoury
De: Marie Guilguet, épouse Doumit El Khoury
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
présidents adjoints des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions suivantes
Provence-Alpes-Côte d'Azur, Languedoc-Roussillon et Corse
Groupe:
Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions suivantes
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000600534(source JORF)
nomination
22 Avril 200422/04/2004
De: Marie Guilguet, épouse Doumit-El-Khoury
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2004-09-15"
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000000252254(source JORF)
admission
09 Avril 200409/04/2004
De: Marie Guilguet, épouse Doumit El Khoury
juge au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillère
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000583508(source JORF)
nomination
05 Août 200005/08/2000
De: Guilguet (Marie), épouse Doumit-El-Khoury
juge (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Guilguet (Marie), épouse Doumit-El-Khoury
juge (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Guilguet (Marie), épouse Doumit-el-Khoury
juge (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Guilguet (Marie), épouse Doumit-el-Khoury
juge (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Marie Guilguet, épouse Doumit el Khoury
juge au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
conseiller hors classe
Groupe:
Conseil hors classe
date_debut="1991-02-01"
duree="trois ans"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000344457(source JORF)
détachement
24 Octobre 199124/10/1991
De: Marie Guilguet, épouse Doumit-el-Khoury
magistrat du second grade, premier groupe, détachée
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
conseiller de tribunal administratif
Groupe:
Second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991